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Marques déposées par Christian ARCHAMBAULT
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FORAGE SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORAGE SERVICE
Christian ARCHAMBAULT

Numéro de dépôt :
1637227
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2000
FORAGE SERVICE de Christian ARCHAMBAULT

Présentation de la marque FORAGE SERVICE

Déposée le 28 décembre 1990 par Christian ARCHAMBAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORAGE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Christian ARCHAMBAULT, domicilié(e) La Dombarière, 45 chemin de Grandvaux, 69130 Ecully - France.

La marque FORAGE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1637227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORAGE SERVICE est expirée depuis le 28 décembre 2000.

Christian ARCHAMBAULT a également déposé les autres marques suivantes : SALVA NEWS


Christian ARCHAMBAULT - La Dombarière, 45 chemin de Grandvaux, 69130 Ecully - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-24

Rhéabilitation à savoir Réparation - entretien de tous forages, puits d'eau de pétrole ou de gaz ou de tout produit accessible par forage ou par puits